Page 9 - Port Infos Juillet 2016

Bulletin municipal n° 121 07
Etat Civil
Décès
8 Bernard Dominique
19 Yvette Jarlier, née Autant
Février
17 Georges Bertet
20 Alain Diradourian
25 Raymonde Grelet, née Beau
Mars
Janvier
1
4 20 28 28 30
Marie José Lefèvre Gaston Soutera
Roger Peloton
René Gaillard
Maryvonne Gaillard, née Lucas André Gavioli
Avril
1 Jacques Métivier
13 Yvette Nicholas
18 André Berthodin
20 Pierrette Grève, née Fonteneau 23 Paulette Renaud
29 Paulette Glemain
Naissances
Brayan Clément Klein Illiana Ziegler
Yarol Jousset
Jules Belland Dominé
Mariages
Emilie Mémain et Clément Klein le 30 avril
15 janvier 11 février 4 juin 4 juin
après délibération, il a été décidé à l’unanimité d'enlever la cabine téléphonique devenue obsolète. La décision d’arrachage de la haie est dans l’attente d’un projet de remplacement paysagé.
Approbation du chemin de randonnée : chemin des 2 vallons (7,8km)
Le Conseil Municipal, après délibération, approuve le tracé du chemin de randonnée « Le chemin des 2 vallons ». Il sera imprimé en couleur au format A4 par les soins de la commune et vendu 0.50€ la feuille.
Chauffage de la Salle Polyvalente Après étude des différentes solutions proposées, le Conseil Municipal, après délibération, décide à l’unanimité de maintenir la commande du système de chauffage avec des jetons servant à faire payer les utilisateurs.
Contrôle sanitaire des eaux destinées à la consommation humaine
(Le Mung - 5 février) Eaux conformes aux valeurs limites de qualité pour l’ensemble des paramètres mesurés. Le détail de l’analyse peut être lu sur le site internet/page mairie/infos pratiques.
Vendredi 15 avril 2016
Vote du compte administratif 2015
SECTION DE FONCTIONNEMENT
Dépenses : 700 409.31 €
Recettes : 897 050.25 €
Excédent de fonctionnement cumulé: 196 640.94 € SECTION D’INVESTISSEMENT
Dépenses : 236 404.83 €
Recettes : 125 170.60 €
Déficit d’investissement cumulé: 111 234.23 €
Le compte administratif présente un excédent de 85 406.71 € sur l’exercice 2015, les opérations sont régulières tant en dépenses qu’en recettes.
Le conseil municipal adopte le compte administratif 2015 à l'unanimité.
Affectation du résultat 2015
Le maire propose au conseil municipal que l’excédent de fonctionnement de 196 640.94 € de l’exercice 2015 soit affecté ainsi :
Article 1068 : 111 234.23 €
Article 002 : 85 406.71 €
Après en avoir délibéré, le conseil municipal approuve à l’unanimité l’affectation du résultat 2015.
Vote du budget primitif 2016
SECTION DE FONCTIONNEMENT Dépenses : 882 438.71 €
Recettes : 882 438.71 €
SECTION D’INVESTISSEMENT Dépenses : 235 487.23€
Recettes : 235 487.23€
Après en avoir délibéré, le conseil municipal adopte à l’unanimité le budget 2016. Le Maire a expliqué que dans le chapitre recette « produits exceptionnels » figure la somme de 1000 € relative à la salle polyvalente pour laquelle l’association
« Basket » s’était engagée à participer à la rénovation. Le delta ou reste à charge, entre les factures payées et les subventions reçues, à répartir entre la commune et le basket est de 12 098 €. Le basket ayant déjà versé 5 000 € en 2015, il lui sera demandé un complément de 1000 € au titre de l’année 2016.
Taux d’imposition 2016
Le maire propose au conseil municipal d'augmenter les taux d'imposition de 1% : Taxe d'habitation : 9.69% Taxe foncière bâti : 19.81% Taxe foncière non bâti : 61.34%. Le conseil municipal adopte les taux d'imposition 2016.